punition


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Pour Cliche, qui ne voit aucune difference majeure entre confessions religieuses, l'enseignement de la religion catholique n'influence pas directement les punitions qui menent a l'abus des enfants.
C'est l'Ordonnance no 137/2000 du 31 aout 2000 en ce qui concerne la prevention et la punition des formes de discrimination qui a introduit la premiere veritable formulation de principe dans la legislation roumaine de la prohibition de ce type de discrimination en instituant l'article 2 par.
Ces eleves subissent ainsi une sorte de punition allant bien au-dela du contexte scolaire les conduisant a un echec social et a la disqualification.
Le 17ieme siecle a ete marque par le developpement massif d'une nouvelle forme de punition : le bannissement, l'exil ou la deportation.
Et cependant l'homme le moins considerable, le moins estime, peut tromper, trahir une femme de merite, noircir sa reputation par des calomnies, sans craindre ni bleme ni punition.
Les lithogravures du deuxieme volume du livre de Debret intitulees L'Execution de la punition du fouet, Les Negres au tronc et Feitor corrigeant des negres meriteraient faire l'objet d'une autre etude.
38) The theme was repeated on the final archway, which portrayed Louis XIII as Augustus, leading a figure of rebellion in chains and La Rochelle as Cleopatra allowing herself to be bitten by a snake, signifying "la vengeance divine et la punition de ceux qui attentent a la sainctete de Roys.
L'objectif de cette recherche est de s'enquerir sur la protection accordee aux femmes ainsi que sur la prevention et la punition des crimes sexuels commis en periode de paix ou de conflits armes au Rwanda.
Qu'en est-il de la dissuasion au sein d'un modele juridique qui ne tient pas a la rehabilitation sociale ou la punition des malfaiteurs intentionnels ou negligents (35)?
Il a considere inadmissible que de nos jours, ce peuple soit soumis a un blocus generalise et a une punition collective, juste parce qu'il demande a exercer son droit legitime a l'autodetermination et a l'autonomie.
Aboul Fotouh a egalement demande la punition des responsables de l'insecurite, la cherte de la vie, le chomage et le meurtre des martyrs.
D'autre part, le regime penal qui emane de la LAT souleve un enieu qui est relatif au droit criminel, c'est-a-dire a la prevention et a la punition d'infractions terroristes.