Biens


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BIENS. A French word, which signifies property. In law, it means property of every description, except estates of freehold and inheritance. Dane's Ab. c. 133, a, 3 Com. Dig. h. t.; Co. Litt. 118, b; Sugd. Vend. 495.
     2. In the French law, this term includes all kinds of property, real and personal. Biens are divided into biens meubles, movable or personal property; and biens immeubles, immovable property or real estate. This distinction between movable and immovable property, is, however, recognized by them, and gives rise in the civil, as well as in the common law, to many important distinctions as to rights and remedies. Story, Confl. of Laws, Sec. 13, note 1.

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Les principaux produits hors hydrocarbures exportes sont constitues notamment du groupe demi-produits avec 1,126 md usd (+13,62%), des biens alimentaires avec 166 millions usd (-13,99%), les produits bruts avec 59 millions usd (-10,61%), les groupes des biens d'equipements industriels avec 8 millions usd (-20%) et les biens de consommation non alimentaires avec 6 millions usd (-14,29%).
Une chose est cependant sure, cet argus, s'appliquant a l'ensemble des cessions de biens immobiliers a usage d'habitation, sera soumis a une actualisation periodique au gre de la volatilite des prix du marche de l'immobilier, avait rassure le fisc lors de la presentation du document en janvier dernier.
Le chef de gouvernement, Abdelilah Benkirane, s'est entretenu, vendredi a Rabat, avec le procureur general du Qatar, Ali ben Fetais al-Marri, sur la question de la restitution des biens spolies dans les pays du "Printemps arabe".
Peut-on vraiment considerer que les biens transferes en fiducie n'ont plus de proprietaire?
La loi ne vise point a ceder les biens de l'Etat", a rassure le ministre.
Connue auparavant sous le nom de Systemes Richter, Essentus propose des solutions logicielles de commerce inter-entreprises, des services et des processus d'optimisation des affaires concus comme autant de moyens de creer un supplement de valeur pour les detaillants et les fabricants integres a la chaine d'approvisionnement des biens non durables.
L'operation vise comme objectifs l'exploitation optimale de ces biens Wakfs, sur la base d'une actualisation, confiee a un expert immobilier, des prix de location des batisses et des terres, en plus d'entreprendre un diagnostic de situation de ces structures et edifices relevant du secteur, a explique le directeur des affaires religieuses, Ahmed Menadi.
Y Biens immobiliers des etrangers a L'appartement NA5 situe au premier etage de la residence [beaucoup moins que]Ennassim[beaucoup plus grand que], NA11 a , fait l'objet de plusieurs plaintes devant les tribunaux de .
Car, nous, en Egyptiens bien chauvins et archi superstitieux, pensons toujours, que les autres vont nous envier, nous jalouser, nous faire perdre nos biens et nos enfants, si l'oeil bleu ne nous entoure pas de sa genereuse protection, si hautement appreciee.
La categorie des pouvoirs couvre cependant un domaine d'application plus large que la seule gestion de biens pour autrui.
Cette variation s'explique par une hausse de 7,25% des biens alimentaires, dont pres de +11% pour les produits agricoles frais et de +3,7% pour les produits alimentaires industriels.
L'Organisme des Waqfs (biens religieux) examine actuellement un plan global pour investir ses biens fonciers en Grece a travers un appel d'offres mondial.