règlement

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Le reglement a lAaeamiable comprend egalement une clause visant a garantir quAaeaucune donnee confidentielle relevant des technologies de Waymo ne sera integree dans les logiciels et les materiels dAaeUber.
S'agirait-il d'un limogeage, d'un reglement de compte ou tout simplement d'une scene de cinema, une maniere de calmer les esprits du personnel et des syndicats qui reclamaient son depart ?
Aucun reglement formel n'est consigne cependant dans les proces-verbaux de ce << gouverneur en conseil >> (5).
Dans un communique parvenu dimanche au bureau MAP-Nouakchott, Mustapha Salma dit avoir pris cette decision apres avoir epuise tous les voies et recours juridiques avec les parties concernees par le reglement de sa situation, tant au niveau des instances du HCR qu'a celui des autorites mauritaniennes depuis son entree en territoire mauritanien en date du 30 novembre 2010.
Assad, tiennent l'Iran a l'ecart de leurs tentatives de reglement, estimant que ce pays, avec lequel ils sont par ailleurs en litige sur son programme nucleaire, ne peut y jouer un role positif.
La Commission a dit qu'elle pouvait envisager une solution: proposer de considerer le reglement publie des son apparition dans la base de donnees EUR-Lex, sans attendre la publication papier du JO.
La presentation des rapports financiers de l'ISIE pour 2014 et 2015 fait partie, rappelle-t-on, du role de controle de la commission conformement a l'article 160 du reglement interieur de l'Assemblee des Representants du Peuple et des dispositions de l'article 30 de la loi organique numero 23 de 2012 portant creation de l'Instance Superieure Independante des Elections.
Enfin, le Comite permanent des regles de la Chambre s'est reuni le 26 juin afin d'examiner les modifications proposees aux Reglement, ordres et formalites de procedure de l'Assemblee legislative du Manitoba.
N awal Ghaouti, Avocat agree pres la Cour de Cassation, Presidente de la Commission Juridique, Fiscale et Sociale de la CFCIM et Hassan Laajaj, Directeur Prefectoral de l'Emploi et des Affaires Sociales, Ain Chock-Hay Hassani-Nouaceur se sont adresses aux entrepreneurs adherents de la Chambre francaise du Commerce et d'Industrie au Maroc le 31 mars, pour convaincre de l'utilite d'un reglement interieur pour une entreprise.
Khartoum, 15 Mai (SUNA) - Le ministere federal de la Sante en collaboration avec l'Organisation mondiale de la Sante a tenu un atelier de travail sur le role des Etats dans l'application du Reglement sanitaire international de 2005 pour la protection de la sante publique sous le slogan : [beaucoup moins que] Soudan vers etre libre des menaces pour la sante publique[beaucoup plus grand que] sous les auspices du ministre federale de la Sante ,Bahr Idriss Abu Girda et la participation des responsables dans le ministere federal de la Sante et le representant resident de l'Organisation mondiale de la Sante (OMS) au Soudan et les administrateurs de la medecine preventive et les gestionnaires d'epidemiologie dans les Etats.
Le gouvernement panameen a salue, mercredi, la proposition d'autonomie pour les provinces du sud presentee par le Maroc pour parvenir a un reglement du conflit sur le Sahara, estimant que cette initiative "merite d'etre abordee avec un esprit d'ouverture, de pragmatisme et de realisme".
Le Premier ministre, Dr Kamal el-Ganzouri, a accepte que la societe "Mopco" des engrais a Damiette regle son statut environnemental a travers un plan scientifique devant etre execute au cours d'une periode determinee, et ce de sorte que la societe suspende toutes ses expansions et que l'usine reprenne son fonctionnement dans un delai de 15 jours a partir de la date de reglement du statut.

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