Sans recours

SANS RECOURS. Without recourse.
     2. These words are sometimes put on a bill before the payee endorses it; they have the effect of transferring the bill without responsibility to the endorser. Chit. on Bills, 179; 7 Taunt. 160; 1 Cowen, 538; 3 Cranch, 193; 7 Cranch, 159; 12 Mass. 172; 14 S. & R. 325.

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AMEN BANK vient d'annoncer l'emission d'un emprunt obligataire subordonne sans recours a l'appel public a l'epargne "Amen Bank Subordonne 2017-2".
Et de poursuivre : [beaucoup moins que] Nous avons approuve que nous pouvons assurer notre approvisionnement sans recours a une raffinerie locale et sans impacter le marche [beaucoup plus grand que].
Khartoum, 24 Avril (SUNA) - Le ministere des Affaires etrangeres a renouvele sa position sur l'importance de resoudre les divergences politiques dans l'Etat du Sud-Soudan a travers des moyens pacifiques et sans recours aux armes affirmant que le Soudan appel les parties externes de s'eloigner de participer au combats dans le Sud-Soudan
Aucune mesure d'exception "Le reglement de ce probleme serait en vertu des lois, sans recours a des mesures d'exception", a-t-il reitere.
Bien qu'il s'agisse d'une description plutot impressionniste, sans recours a des moyens d'enquete plus systematiques, qu'on n'imagine pas ici une ethnographie valorisant la subjectivite de l'auteure dont on ne saura jamais si elle prefere la lager ou la ale ou encore ce qu'elle pense des pubs et si son appreciation a evolue au cours de l'etude.
Toute citation de plus de trois lignes dactylographiees fait l'objet d'un paragraphe en retrait de cinq espaces a gauche, aucun a droite, sans recours aux guillemets.
Encore recemment on demandait aux canadiens de fournir leurs renseignements personnels sans garantie de securite et sans recours legal quant a la protection de la vie privee.
Le denouement de cette operation a eu lieu en Juillet 2017, sans recours juridictionnels, et compte tenu de l'effet des corrections symetriques qui en decoulent, la societe a constitue les provisions requises permettant de couvrir les risques rattaches a ces redressements et ce, pour un montant de 557 KDT.
Ahlimi a releve l'importance de tenir compte de l'origine des viandes rouges que l'on consomme et de privilegier celles provenant de troupeaux qui paissent de maniere naturelle sans recours aux antibiotiques, hormones de croissance ou autres somatotropines, soulignant l'imperatif de recourir a l'abattage rituel islamique (Dabiha) et d'observer les bonnes conditions de conservation des viandes.
Sur un coup franc, sa tete a rebondi sur le dos de Kompany, sans recours pour le gardien Joe Hart.
Substance que l'on boit, mange ou applique, un remede c'est aussi une priere ou un rituel sans recours a un element materiel.